Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – La Moustache de la Dame

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site La Moustache de la Dame.
En utilisant ce site, vous acceptez pleinement ces conditions.

Le site est destiné à la vente de créations artistiques, vêtements décorés, peintures et dessins réalisés par l’artiste.

2. Éditeur du site

Le site La Moustache de la Dame est édité par :
La Moustache de la Dame
Forme juridique : [à compléter, ex. Entreprise individuelle / SASU / SARL]
Nom du responsable légal : Lavau Yoann
Adresse du siège social : [à compléter]
SIRET : [à compléter]
E-mail : lamoustachedeladame@gmail.com
Téléphone : [à compléter]

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr

4. Accès au site

L’accès au site est gratuit.
Toutefois, certaines fonctionnalités (achat, panier, compte client) nécessitent la création d’un compte.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à mettre à jour ses coordonnées.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, photos, illustrations, logos, créations artistiques) sont la propriété exclusive de La Moustache de la Dame ou de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, diffusion ou exploitation partielle ou totale des contenus sans autorisation écrite est interdite.

6. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site pour :

• diffuser des contenus illégaux ou contraires à l’ordre public
• nuire au bon fonctionnement du site
• porter atteinte aux droits de tiers
• tenter d’accéder aux données des autres utilisateurs

7. Ventes et produits

• Les produits vendus sont des créations originales de l’artiste (vêtements décorés, peintures, dessins).
• Pour les conditions de retour et remboursement, consultez la page Politique de retours et remboursements.
• Les utilisateurs s’engagent à respecter les conditions de vente, de paiement et de livraison.

8. Données personnelles

Les données collectées sont traitées conformément au RGPD et à la Politique de confidentialité du site.
L’utilisateur peut exercer ses droits (accès, rectification, suppression) en contactant le service client.

9. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de cookies.

10. Responsabilité

La Moustache de la Dame ne peut être tenue responsable en cas :

• d’erreurs ou omissions sur le site
• d’interruptions ou problèmes techniques
• de dommages résultant de l’utilisation du site ou de produits achetés

L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait du site.

11. Liens vers d’autres sites

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La Moustache de la Dame n’est pas responsable de leur contenu ni de leurs pratiques.

12. Modification des CGU

La Moustache de la Dame peut modifier les présentes CGU à tout moment.
La version mise à jour sera affichée sur cette page avec la date de modification.

13. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.